Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA FOURCHE À LA FOURCHETTE
S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin

Numéro de dépôt :
3226911
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2013
DE LA FOURCHE À LA FOURCHETTE de Les Jambons du Cotentin

Présentation de la marque DE LA FOURCHE À LA FOURCHETTE

Déposée le 7 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jambons du Cotentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA FOURCHE À LA FOURCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Jambons du Cotentin domicilié(e) Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 391 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin domicilié(e) Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France.

La marque DE LA FOURCHE À LA FOURCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA FOURCHE À LA FOURCHETTE est expirée depuis le 7 mai 2013.

Les Jambons du Cotentin a également déposé les autres marques suivantes : Le jambon du Cotentin Produit de NORMANDIE. QUALITE & TERROIR , L'ANDOUILLE DU COTENTIN , LE JAMBON DU COTENTIN , PORC NORMAND Élevé à la farine d'orge , PORC NORMAND ÉLEVÉ À LA FARINE D'ORGE , LE GOUTU , LE VALDAY , Le Jambon du Cotentin


S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin - Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France - SIREN 349391193


S.A.R.L. Les Jambons du Cotentin - Z.A. route de Lessay,50250 LA-HAYE-DU-PUITS - 50250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Jambons fumés, cuits, braisés ; pâtés et rillettes à base de viande ; spécialités fumées ou cuites à base de viande. Farines et préparations faites de céréales servant à l'alimentation des porcs. Porcs vivants élevés à la farine d'orge.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.